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Le droit chinois

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autres l1 droit et justice Edad recomendada: 15 años
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Creada por

Chloé Fonvielle
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Francia

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74 Grands systèmes juridiques

Le droit chinois

Chloé Fonvielle
1

proportionnalité constitution l Cour confucianisme juge justiciables re'codifier 5 procès comité ambiguïtés gouvernements contrôle professions Common lois Portugais 200

- De 1957 à 1978 : politique idéologiste qui prétend pouvoir remplacer le droit et les lois afin de réorienter le système économique et notamment la vision de la société chinoise , période de la Révolution Culturelle , elle rejette le , les intellectuels et le danger capitaliste . A partir de 1978 , une volonté de s ? ouvrir économiquement à l ? occident . Développement des ? écrites surtout en matière économique pour adapter la chine à la mondialisation , la reconnaissance et le renforcement du pouvoir du . Internationalisation du droit chinois . L ? économie de marché socialiste . La Chine adhère à l ? organisation mondiale du commerce en 2001 , la , même année la Chine met en place grandes universités de sciences juridiques et plus de facultés de droit . Les ? juridiques en Chine se sont beaucoup développées depuis le début des années 1990 , le rôle des tribunaux est de le plus en plus importants le nombre de augmente sans arrêts .
Hong - Kong a conservé un système fondé sur le ? Law , alors que Macao a conservé un droit qui ressemble beaucoup au droit .
Comment se présente la hiérarchie des normes ? est - ce qu ? il y en a une ?
Elle n ? est pas aussi simple que la nôtre , mais quelque chose s ? en rapproche , la norme suprême reste quand même la issue de la révolution de 1949 puis les lois , les lois fondamentales = adoptées par ? Assemblée ? nationale ? populaire puis les lois ordinaires adoptées par un ? d ? armement et puis différents types de règlements ( nationaux et locaux ) et des décrets adoptés dans les ? provinciaux à la tête des villes . Il y a ce qu ? on appelle la ? suprême ? populaire qui n ? a jamais joué un rôle très important mais qui commence à s ? affirmer dans les sources de droit . La hiérarchie des normes est assez compliquée avec certaines , dans la répartition des pouvoirs entre l ? échelon central et les échelons locaux , ce qui explique que malgré cette complexité il existe un ? de ? constitutionalité des lois qui est une manière de ramené l ? harmonie . C ? est une manière de le droit pour permettre de ramener dans la clarté dans le droit , il y une tendance légaliste ( = compilation des lois ) notamment en droit pénal , principe de l ? égalité dans les délits et les peines , égalité entre les et la des peines .

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