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32 Grands systèmes juridiques

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Droit Anglais Paragraphe 2 : La rivalité avec l’equity

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autres l1 droit et justice Edad recomendada: 15 años
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Chloé Fonvielle
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Francia

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    Chloé Fonvielle
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32 Grands systèmes juridiques

Droit Anglais Paragraphe 2 : La rivalité avec l’equity

Chloé Fonvielle
1

arrête concurrence dualiste chancellerie injustice procédure droit compléter pouvoir s le

Paragraphe 2 : La rivalité avec l ? equity

Source de droit qui a servi à ? et ? corriger le Common - Law .
Un ensemble de règles légales , car cela suppose l ? intervention du ? régalien ? de ? l ? État .
A la fin du 15e les cours royales sont en difficulté : elles ont du mal à développer leur Common - Law ( jurisprudences antérieures ) au monde nouveau . Les cours royales ont fini par être gêné par le formalisme excessif de leur jurisprudence . Lorsque ? roi ? ou ? le ? chancelier interviennent ce n ? est pas pour créer une nouvelle règle de droit , c ? est au nom de la moral pour éviter une , corriger ou compléter le Common - Law dans le cas de l ? intrusion sur la propriété d ? autrui le Common - Law prévoyait des dommages et intérêts mais de mesure d ? exécution forcée pour mettre fin à l ? introduction , le chancelier ou le roi intervient pour dire qu ? en plus des dommages et intérêts , il faut mettre en place une mesure contraignante pour forcer l ? intrus à quitter la propriété , une injonction qui ordonne à l ? intrus de cesser son atteinte .
Dès l ? origine l ? equity est un ? supplétif du Common - Law , c ? est comme ça que son apparues des règles plus ou moins autonomes .
L ? equity est une ? purement ? écrite qui part de la , l ? intervention du chancelier est discrétionnaire , dans ces procès il n ? y pas de jury c ? est le chancelier qui décide . Période de assez forte entre le Common - Law et l ? equity à un moment donné on avait un droit presque c ? est - à - dire un droit à deux vitesses à la fin du 16e début 17e , ces conflits ont commencé à poser des problèmes au point que le roi Jacques 1er ordonne qu ? on ? de ? développer l ? equity afin de ne pas déformer l ? esprit du Common - Law . Cette décision du roi a abouti à deux principes : l ? equity doit respecter le droit ( le Common - Law ) manière de rappeler qu ? il est là pour compléter et non pour ? opposer , le chancelier devra agir par des injonctions fait au demandeur afin de rendre sa position plus favorable . On considère que l ? equity ne peut être favorable à une tiers personne . Difficulté d ? ordre juridictionnel = quel juge saisir ? Cour Royale applique Common - Law . Et pour l ? equity le Chancelier .

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