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91 Grands systèmes juridiques

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7 Le droit Russe depuis 1991

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droit et justice
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Chloé Fonvielle
Chloé Fonvielle
Francia

Top 10 resultados

  1. 1
    Chloé Fonvielle
    Chloé Fonvielle
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91 Grands systèmes juridiques

7 Le droit Russe depuis 1991

Chloé Fonvielle
1

Suédois libérale Français privatisation Common régime fédérale Américain CEDH temps romano droit centralisme

7 Le droit Russe

Section 2 : le droit russe depuis 1991

C ? est l ? adoption au sens large
Il n ? y a pas l ? équivalent d ? une vision occidentale qui serait à la base
La coutume et la Bible suffisent à forger et construire la société idéale .
L ? inspiration de l ? Etat Russe qui a recodifié son droit ( 1990 2000 ) s ? est inspiré de plusieurs systèmes même si la principale inspiration est le système ? germanique , il y a une inspiration du ? law ? Américain , droit ? et ? Danois pour mieux s ? insérer dans le marché économique mondial . Les années 90 n ? ont pas été faciles . La Russie a officiellement rejoint le Conseil ? desl ? Europe en 1996 , promulgue la en 1998 . La Russie va développer une voie assez originale dans le ? et ? libertés .
Constitution ( 1993 révisée en 2008 ) ; c ? est un symbole de transition entre l ? époque précédente et le nouvel ordre politique et qui a rompu avec le ? et ? le ? monopole du parti communiste . Le régime est devenu un ? présidentiel inspiré du modèle et , un modèle beaucoup plus présidentiel avec la structure qui s ? inspire du modèle Allemand . Elle affirme le droit à la propriété privée terre , le droit des successions , la liberté d ? entreprise . Il y a une vague de . Reconnaissance des droits sociaux ( droit logement , assistance médicale ) qui ont mis du à se remettre en place depuis l ? époque soviétique .

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