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87 Grands systèmes juridiques

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3 Le droit Russe
Paragraphe 1 : la période pré soviétique

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l1
droit et justice
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Chloé Fonvielle
Chloé Fonvielle
Francia

Top 10 resultados

  1. 1
    Chloé Fonvielle
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87 Grands systèmes juridiques

3 Le droit Russe Paragraphe 1 : la période pré soviétique

Chloé Fonvielle
1

Prussienne plus Français concentre Pierre administration droit Napoléon 1830

3 Le droit Russe
Paragraphe 1 : la période pré soviétique

La 3ème période au 15ème et 17eme siècle . C ? est l ? avènement de ? Legrand . Fin du 17ème siècle début des Tsars pour garder leur indépendance . L ? Etat des Tsars l ? ensemble des pouvoirs en termes de justice de police et administration dans un régime ou domine la coutume et l ? arbitraire des Tsars des agents , des féodaux .

Fin du 17ème vers le 20ème siècle : dernière période des Tsars . La Russie rentre en contact avec l ? Occident , Pierre Legrand et ses successeurs vont doter la Russie d ? une de type occidentale en s ? inspirant des monarchies de l ? est . C ? est une volonté de moderniser le droit Russe en s ? inspirant du modèle au point que pendant cette période on parlait le français que le russe
Dans les années , l ? Etat Russe publie un corps de loi ( compilation des lois russes ) comporte plus de 40 000 articles à 100 000 articles , 15 volumes . Le 2 / 3 de ces dispositions sont sur le ? public . A ne pas comparer avec le droit civil de , ce n ? est pas une codification Française mais plus . Le droit au sens légaliste se consolide .

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