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84 Grands systèmes juridiques

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10 Le droit japonais

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autres l1 droit et justice Edad recomendada: 15 años
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Chloé Fonvielle
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Francia

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    Chloé Fonvielle
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84 Grands systèmes juridiques

10 Le droit japonais

Chloé Fonvielle
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termes codes constitution Allemand tradition organique Français l séparation l 2 principe inquisitoire accusatoire dernière juristes législatif 9

10 Le droit japonais

Section 2 : la conception moderne du droit japonais

Ce qu ? on appelle ? occidentalisation du droit japonais commence en 1868 , c ? est aussi un contexte où les empereurs veulent mettre fin aux traités de commerce imposé par l ? occident , l ? adoption de code n ? est pas pour réformer le droit .
La ? romano ? germanique a été adoptée car plus facile pour l ? Etat Japonais d ? adopter dans un délai les codes tels que les codes Français ou Allemand que d ? importer un système de Common - Law basé sur la jurisprudence . Dès 1869 , des Français sont traduits en Japonais avec l ? assistance de Français mais aussi Allemands et Anglais . Il fallait trouver des ? juridiques nouveaux pour exprimer des notions inconnues du système Japonais comme la notion de droit subjectif , de même pour le droit des obligations il n ? a pas d ? équivalent dans la langue traditionnelle Japonaise . Une série de code Japonais est donc promulguée : code pénal , instruction criminelle sur le modèle , aussi un code de procédure civil inspiré du modèle , le Code civil Japonais s ? inspire globalement du modèle Allemand . C ? est aussi le droit public qui va être refondé au point qu ? on va adopter une ? écrite en 1889 sur le modèle occidental . C ? est aussi l ? organisation de l ? administration Japonaise qui va être modernisée sous l ? influence de l ? établissement et de notion , on divise le Japon en département . L ? après 1945 marque la ? poussée ? d ? occidentalisation avec une série de changement important du droit Japonais , la démocratie libérale Japonaise sera imposée à partir de 1946 avec la constitution de 1946 , transpose au Japon en partie la structure démocratique libérale Américaine . C ? est aussi le système des tribunaux qui est réformé , la police aussi et la procédure . L ? article de la constitution de 1946 impose le ? du ? pacifisme ? absolu . C ? est aussi la garantie des droits de l ? homme dans le chapitre qui reconnait le principe de ? des ? pouvoirs ( judiciaire , législatif et les pouvoirs du prince ) .
Le tribunal suprême de Tokyo , met en place une procédure pénale de type alors qu ? auparavant c ? était une procédure de type .
L ? esprit traditionnel n ? a pas complètement disparu notamment dans la manière de considérer le rôle du juge , une approche faite par les juges typiques : approche ? et ? administrative . Ils appliquent les lois et veillent à garantir les droits de font dans l ? esprit de ne pas perturber ? harmonie surtout en droit de la famille domaine avec le plus de conciliation , très peu de divorces sont jugés par les tribunaux .
le droit japonais même s ? il a été occidentalisé est un droit beaucoup moins ? et ? individualiste que celui en occident .

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