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83 Grands systèmes juridiques

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9 Le droit japonais
Paragraphe 2 : l’influence des règles de conduite sur la vie juridique au Japon

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droit et justice
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Chloé Fonvielle
Chloé Fonvielle
Francia

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  1. 1
    Chloé Fonvielle
    Chloé Fonvielle
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83 Grands systèmes juridiques

9 Le droit japonais Paragraphe 2 : l’influence des règles de conduite sur la vie juridique au Japon

Chloé Fonvielle
1

responsable méfiance saisine procédure Clivages conciliation dédommager découragés légitimiser dommage

9 Le droit japonais

Paragraphe 2 : l ? influence des règles de conduite sur la vie juridique au Japon

A . Affaire de Minamata

Petit village de pécheurs victime de dégâts environnementaux dans les années 50 . Affaire intéressante sur l ? attitude japonaise face au droit et à la procédure .
Au début du 20e siècle non loin de ce village il se trouve une usine qui s ? est installée au bord du fleuve pour y exploiter l ? eau , Minamata s ? est développée grâce à cette société , puis après la fin de la seconde guerre mondiale elle s ? est mise a fabriquer un produit toxique et on commence à voir mourir les animaux au point que les humains ont été touchés . Les maladies touchent le système nerveux central à partir de là , des enquêtes sont menées pour chercher les causes de la maladie , sont soupçonnées les eaux usées de l ? usine . Dans un premier temps , est demandé à la société de venir en aide aux familles ou il y a des malades , elle va les familles de victimes . Les victimes , au - delà de l ? approche morale traditionnelle , commencent à s ? intéresser à la pour s ? adresser à la société et faire reconnaitre la responsabilité . En indemnisant les familles la société ne va jamais admettre le lien de causalité entre son activité et les maladies . Quelques années plus tard des maladies similaires apparaissent dans un village voisin ou le fleuve passe , il apparait dans les expertises que les eaux usées rejetées par l ? entreprise pourraient être la cause . Les Japonais commencent à saisir les autorités . Les autorités cherchent une mais les victimes vont aller jusqu ? à la ? d ? un ? tribunal en allant jusqu ? à rogner les règles de Giri . Un procès en ? et ? intérêts et intenté ( c ? est une première dans le droit Japonais au point que tous les médias en parlent ) .
Le gouvernement commence à céder en publiant des rapports qui établissent le lien de causalité entre les eaux et les maladies . Malgré la conciliation fait en 1959 c ? est posée la question d ? une vraie indemnisation des victimes car celle de 1959 symbolique .
entre ceux qui pensent qu ? il faut résoudre le conflit par la morale et ceux qui pensent qu ? il faut aller au - delà du morale pour résoudre le conflit en passant par la justice .
EN 1973 , le tribunal rend une décision et déclare la société des maladies et l ? oblige à payer des dommages et intérêts importants .
Cette affaire est assez révélatrice , de la des Japonais envers le droit .
Cette affaire souligne aussi l ? attitude des dérangeants par rapport au droit , c ? est aussi une manière de leurs pouvoirs . Cela ne veut pas dire qu ? ils souhaitent faire intégrer le droit occidental , ils n ? ont pas toujours incité les citoyens à faire des procès et les ont dans certains domaines .

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