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60 Grands systèmes juridiques

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Le droit américain
Paragraphe 1 : la jurisprudence

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autres l1 droit et justice Edad recomendada: 15 años
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Creada por

Chloé Fonvielle
Chloé Fonvielle
Francia

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60 Grands systèmes juridiques

Le droit américain Paragraphe 1 : la jurisprudence

Chloé Fonvielle
1

deux demandeur État Constitution choix diplomate intéressé juge compétence 10'000 décentralisée

Paragraphe 1 : la jurisprudence

4 . Les rapports entre les deux ordres de juridiction
Les rapports entre les juridictions fédérales et les juridictions des États dépendent du rapport initial entre le droit fédéral et le droit des États .
Les juridictions fédérales ont une ? d ? attribution , c ? est - à - dire qu ? elles interviennent là où la Constitution dit qu ? elles sont compétentes . Il y a deux principes qui expliquent leur compétence :
? la personne des plaideurs ( compétence ratione personae ) ? Elles sont compétentes si l ? État fédéral est un parti au procès , si l ? État fédéral est au procès , ou si un ? étranger est en cause , ou si le litige oppose deux citoyens américains de ? États ? différents . En pratique , ce ne serait que sur la compétence , si l ? affaire est compliquée , quelle loi faut - il appliquer ?
? Il faut qu ? il y ait au moins ? dollars en jeu
? la nature des litiges ? Elles sont compétentes pour les litiges qui mettent en jeu l ? interprétation de la ? ou ? des ? lois ? fédérales ( votées par le congrès )
? Lorsqu ? elles sont compétentes , leur compétence est rarement exclusive . Il y a beaucoup de cas dans lesquelles l ? objet du litige peut relever d ? une juridiction fédérale ou d ? une juridiction d ? État . Ce sont les partis au procès qui ont le
Lorsqu ? une juridiction fédérale est saisie , elle a le droit d ? appliquer le droit relevant du domaine d ? une juridiction d ? un .

Il arrive aussi que plusieurs juridictions soient territorialement compétentes pour la même affaire . Tout dépend du critère de compétence que l ? on va privilégier . Le va choisir la juridiction la plus intéressante où il va être le plus indemnisé , sous réserve que le accepte de juger , car il peut refuser s ? il estime que la juridiction saisie n ? est pas compétente .

Cette justice américaine est beaucoup plus ? et ? diversifiée que la justice anglaise , c'est ce que l ? on voit dans le rapport entre les juridictions .

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