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Le droit américain
Paragraphe 1 : la jurisprudence

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droit et justice
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Chloé Fonvielle
Chloé Fonvielle
Francia

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57 Grands systèmes juridiques

Le droit américain Paragraphe 1 : la jurisprudence

Chloé Fonvielle
1

juridictions sévères populaire 7e garantir 20

Paragraphe 1 : la jurisprudence

3 . Le jury
C ? est une institution très . Elle a beaucoup mieux survécu aux États - Unis qu ? en Angleterre , pour des raisons historiques ( réforme importante en Angleterre de la procédure ) parce qu ? aux États - Unis , c ? est une manière de ? son ? droit , inscrit dans la Constitution ( ? amendement ) . « Tout citoyen américain peut exiger d ? être jugé devant un jury si l ? affaire est supérieure à ? dollars ou si la peine encourue dépasse 6 mois d ? emprisonnement . Il ne doit pas s ? agir d ? une procédure d ? equity ( car celle - ci permet d ? échapper au jury ) » .
Cette garantie du jury ne joue que pour les ? fédérales , et pourtant , en pratique , on trouve des jurys dans la plupart des juridictions des États fédérés .
Mais parfois , les américains cherchent à s ? y soustraire . En délinquance , les jurys sont réputés assez .

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