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42 Grands systèmes juridiques

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Droit Anglais Paragraphe 3 : Le sens de la règle du précédent

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droit et justice
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Chloé Fonvielle
Chloé Fonvielle
Francia

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    Chloé Fonvielle
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42 Grands systèmes juridiques

Droit Anglais Paragraphe 3 : Le sens de la règle du précédent

Chloé Fonvielle
1

ne l ratio criminelle 75% 25% important persuasive suivies modifications L ratio obligatoires revirement

Paragraphe 3 : Le sens de la règle du précédent

La règle du précédent est la seule limite du précédent ( Blackstone ) , il n ? est pas étonnant que la règle du précédent occupe une place aussi importante puisque le droit anglais étant un droit jurisprudentiel . De cette règle découle plusieurs principes :

- ? obligation ? de ? respecter les règles posées par les juges = la « stare decisis » dont la jurisprudence antérieure

- Les décisions rendues par la chambre des Lords et par les juridictions supérieures des procédures obligatoires qui doivent être par toutes autres juridictions , donc seules la chambre des lords et les cours supérieurs peuvent procéder à un ? de ? jurisprudence , il n ? en reste pas moins rare . Le dernier revirement de la chambre des Lords date de 1968 . S ? il n ? y a pas beaucoup de revirement c ? est aussi parce que le juge s ? oppose mais aussi parce que le juge a du mal à respecter la règle du précédent , il y a certaines techniques qui s ? offrent au juge pour éviter un revirement de jurisprudence et notamment c ? est le cas de l ? art de créer des distinctions . Il y a d ? autres stratagèmes liés à la procédure . Et donc on peut s ? aligner avec la jurisprudence antérieure avec quelques

- Les décisions de la cour d ? appel sont des précédents pour toutes les juridictions inférieures sauf en matière et sauf pout la cour d ? appel elle - même

- Les décisions rendues par un juge d ? une juridiction supérieures s ? imposent aux juridictions inférieures mais sans forcément être strictement obligatoire , elles sont une valeur , une valeur de prestige , c ? est leur prestige qui fait que les juridictions inférieures vont l ? appliquer .


Pour saisir la portée de cette règle il faut aussi considérer la manière dont est rendue la décision de justice . Les juges anglais traditionnellement n ? ont pas à motiver leurs décisions . On distingue deux aspects dans une décision de justice en Angleterre = une parties essentielles = le support nécessaire de la décision = ? décidendi ; et une partie factuelle = ? obiter ? victum .
La règle du précédent ne concerne que le ? décidendi . Cette règle du précédent concerne aussi l ? equity etle Common - Law .
Tout cela soulève une dernière question sur la publication des décisions de justice , toutes les décisions ? sont ? pas ? publiées ( pour des raisons pratiques car trop de décisions publiées ) les arrêts des chambres des Lords sont les plus publiés ( ) contre des arrêts de la cour d ? appel et plus de 10% des décisions rendues par les juridictions supérieures . Ceux qui doivent publier les arrêts savent faire la différence entre un arrêt et un jugement qui n ? apporte pas de nouveauté , on ne publie pas les décisions qui n ? ont pas d ? intérêts pour les juristes .
Il y a beaucoup de recueils de jurisprudence .

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