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21 Grands systèmes juridiques

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Le système romano-germanique
la coutume

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droit et justice
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Chloé Fonvielle
Chloé Fonvielle
Francia

Top 10 resultados

  1. 1
    Chloé Fonvielle
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21 Grands systèmes juridiques

Le système romano-germanique la coutume

Chloé Fonvielle
1

usage religieuse régime l un règle Il règle l chute la orale gestuelle

la coutume

La coutume est encore une ? de ? droit ? obligatoire , la coutume n ? est pas forcément reconnue comme une règle de droit , on parle de la coutume au sens stricte . ? n ? y ? pas de société dans le monde exclusivement régit pas la coutume , elle n ? est jamais ? seule ? source ? de ? droit , même dans des sociétés dites coutumières .
La 2e idée reçue , c ? est que la coutume serait une source de droit primitive liée à des sociétés moins avancées sur le plan politique ou intellectuelle . En France , elle a eu une importance pendant une longue période , elle s ? est renforcée avec la ? de ? Rome et avec l ? émergence du ? seigneurial , qui était réputé pour produire des coutumes arbitraires avec en dernière phase la révolution et le code civil qui a relié la coutume à ? arrière ? plan .
La coutume se définit comme une ? de ? droit qui vient d ? un ? général ? et ? prolongé , c ? est le temps qui fait aussi la légitimité de la coutume , la croyance / conscience de ? existence ? d ? une ? sanction en cas de violation de l ? usage de la coutume . Elle se forme de manière continue et à travers les transformations du cadre sociale , comment les individus adaptent leurs comportements . Elle est de nature mais elle peut aussi contenir des aspects , l ? usage des serrements de mains pour faire les contrats ( en France au Moyen - âge ) souvent c ? est une règle locale , elle concerne en générale ? groupe ? restreint'd ? individus . La coutume à toujours susciter des débats au sein de la doctrine , sur le rôle quelle a à jouer et quelle peut encore jouer en droit positif .

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