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2 Grands systèmes juridiques

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Introduction

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Francia

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2 Grands systèmes juridiques

Introduction

Chloé Fonvielle
1

structure jurisprudence séparation s l romano casuistiques juridictions notions romain Byzantin droit l L Common règles l droit

Introduction

Les méthodes de comparaison :

Définition d ? un système juridique pour René David :

Système où les ? de ? droit ? présentent une ? homogène en ? articulant ? entre ? elles et en obéissant à des principes fondamentaux .

Les grandes familles de droit :

- Famille romano - germanique : une grande partie de l ? Europe et de ? Amérique ? latine . Famille très influencée par le ? romain mais aussi par l ? école du ? naturel mais aussi la codification et aussi marqué par l ? emploi de ? abstraites ( on aime bien formuler des règles générales ) et la des règles de fond et de procédure .
- Famille du Common Law : basé sur la et non la loi écrite . Royaume - Uni , États - Unis , le Canada , l ? Australie , la Nouvelle Zélande . Le droit est fondé sur des règles élaborées par des pour l ? essentiel c ? est un droit jurisprudentiel . Prédominance des règles d ? où ? imbrication entre les règles de fond et la procédure .
- Famille des droits nordiques : les pays nordiques : systèmes mixtes entre le système du ? germanique et celui du ? Law
- La famille des systèmes de droit socialiste : Russie et les anciens pays membres de l ? URSS à l ? exception des États Baltes . Cette famille est en pleine mutation depuis 20 / 30 ans les droits de cette famille ont connu de multiple influence dans l ? histoire , le droit et à partir du 18e siècle la Russie à subit l ? influence du droit ? occidental . ? idéologie ? marxiste qui a imprégné le droit pendant au moins 70 ans et globalement aujourd ? hui les droits de la zone Russe c ? est beaucoup rapproché des droits de ? Europe ? occidentale . Le droit russe reste un droit difficile à classer .