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Les accessoires du nom : le surnom, le pseudonyme et les titres nobiliaires

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autres l1 droit et justice Edad recomendada: 15 años
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Creada por

Chloé Fonvielle
Chloé Fonvielle
Francia

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  1. 1
    Chloé Fonvielle
    Chloé Fonvielle
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12-DVCP-P1-T1-C1-S2-I-2-B-C-D

Les accessoires du nom : le surnom, le pseudonyme et les titres nobiliaires

Chloé Fonvielle
1

transmissible honorifiques valeur transmission public soignant libérales délinquants civil civil autrui transmissibles véritable


B . Le surnom

Le surnom : appellation donnée à une personne par le
Il est rarement inscrit sur les documents d ? identités car n ? a pas de juridique mais peut être utilisé par les forces de polices pour retrouver des .


C . Le pseudonyme

Le pseudonyme : appellation que la personne se donne à elle - même , qu ? elle choisit pour dissimuler sa identité . On y voit une volonté de protéger sa vie privée .
Ce pseudonyme est permis par notre droit mais par pour toutes les professions : les et personnel sont exclues de cette possibilité . Il est choisi librement sans porter atteinte à . Il ne figure pas sur les pièces officielles sauf exceptions . Il n ? est pas ( sauf consentement expresse de la personne ) et est propre à une personne .


D . Les titres nobiliaires

Ce sont des accessoires octroyés dans l ? histoire par un roi ou un empereur . Aujourd ? hui , on n ? en crée plus mais ils sont . Ce n ? est pas la même chose que les noms à particule ( Dupont du Pui ) . Ces titres sont ceux de princes , comtes , ducs . . . et sont encore portés par certains membres de familles en apparaissant à l ? état si la personne en fait la demande . Ils sont protégés contre l ? usurpation et ne suivent pas toutes les règles du code car suivent les anciennes règles du droit à nobiliaire qui s ? applique en dérogation au code civil notamment sur la question de la : se transmet de mâle en mâle par ordre de primio judiciur .

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