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intro au droit - leçon2p6

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révision droit 

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droit
hiérarchie
pyramide
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Chloé Fonvielle
Chloé Fonvielle
Francia

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  1. 1
    Chloé Fonvielle
    Chloé Fonvielle
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intro au droit - leçon2p6

révision droit 

Chloé Fonvielle
1

source pyramide conflits échelons différentes hiérarchie KELSEN désordonnées hiérarchie Théorie place haut superposés normes structurées cohérence valeur s'appliquer pure importante

4 - La hiérarchie des normes


Les sources de droit ne cohabitent pas de manière anarchique ou dans l'ordre juridique . Au contraire , elles sont sous la forme d'une « » , qu'on nomme la hiérarchie des normes ? ou , si l'on préfère , des règles de droit .

a ) Le principe

Le système juridique est organisé sous la forme de plusieurs « » qui sont les uns aux autres ? chacun correspondant à une du droit en particulier . Cette structure a notamment été théorisée par Hans , dans sa du droit .

L'objectif de cet ordonnancement est la du droit : en effet , ce principe de permet la résolution des éventuels de . Autrement dit , lorsque deux règles de droit sont , voire opposées , on se réfère à leur dans la hiérarchie des normes pour savoir laquelle des deux doit . Ce rang dans la hiérarchie normative est désigné sous l'expression de « juridique » . Ainsi , plus une règle de droit sera placée dans la hiérarchie , plus on dira que sa valeur juridique est .

Cette hiérarchie peut être représentée sous la forme d'une ( cf quizlet )

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