Projet d'établissment
Elaboré par PSCME et directeur, approuvé par CME et approuvé par directoire
Fixé par directeur, après concertation du directoire, contrôle CS
EPRD
Elaboré et approuvé par le PSCME, le directeur le directoire. Puis délibéré par CS.
Projet 4
Arrêt du compte financier
CPOM
