Crear
Projet 4
Elaboré et approuvé par le PSCME, le directeur le directoire. Puis délibéré par CS.
EPRD
Projet d'établissment
Elaboré par PSCME et directeur, approuvé par CME et approuvé par directoire
Arrêt du compte financier
Fixé par directeur, après concertation du directoire, contrôle CS
CPOM