Projet 4
Projet d'établissment
Arrêt du compte financier
CPOM
Elaboré et approuvé par le PSCME, le directeur le directoire. Puis délibéré par CS.
Fixé par directeur, après concertation du directoire, contrôle CS
EPRD
Elaboré par PSCME et directeur, approuvé par CME et approuvé par directoire
